does not apply
La règle ne s'applique pas dans ce cas.
The rule does not apply in this case.
Ce règlement ne s'applique pas aux élèves de première année.
This regulation does not apply to first-year students.
La règle ne s'applique pas dans notre cas.
The rule doesn’t apply in our case.
Ceci ne s'applique pas aux étudiants.
This does not apply to students.
La charge de la preuve ne s'applique pas ici.
The burden of proof does not apply here.
— Oppenheimer (2023)
La règle ne s'applique pas à ce cas.
The rule does not apply to this case.
De toute façon, ça ne s'applique pas à toi.
In any case, that doesn’t apply to you.
La loi ne s'applique pas aux riches.
The law doesn't apply to the rich.
Ça ne s'applique à personne ici, excepté moi.
That doesn’t apply to anyone here except me.
— Il est de retour (2015)